Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : [INSÉRER DATE]

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes les ventes conclues par [NOM DE L'ENTREPRISE] (ci-après « le Vendeur »), auprès des consommateurs et non professionnels (ci-après « le Client ») souhaitant acquérir des produits proposés à la vente par le Vendeur sur le site [NOM DU SITE / URL] (ci-après « le Site »).

Article 1 — Identification du vendeur

• Dénomination : [INSÉRER — nom de l'entreprise ou nom et prénom]

• Forme juridique : [INSÉRER]

• Numéro SIREN/SIRET : [INSÉRER]

• Siège social : 35 rue Denis Papin, 94120 Fontenay-sous-Bois, France

• E-mail : Elkhorn.contact@proton.me

 

Article 2 — Objet et champ d'application

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par le Vendeur. Elles s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.

Article 3 — Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment de produits.

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur chaque fiche produit. Les photographies et représentations des produits n'entrent pas dans le champ contractuel et ne peuvent engager la responsabilité du Vendeur en cas d'erreur.

Article 4 — Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande et s'ajoutent au prix des produits.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

Article 5 — Commande

Le Client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter, les ajoute à son panier, puis valide sa commande après avoir vérifié le contenu de celui-ci.

La commande n'est définitive qu'après confirmation du paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande sera envoyé au Client.

Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Article 6 — Modalités de paiement

Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande, par les moyens de paiement proposés sur le Site : [INSÉRER — ex : carte bancaire, PayPal...].

Le Vendeur se réserve le droit de suspendre toute commande en cas de refus d'autorisation de paiement.

Article 7 — Livraison

Les modalités de livraison (délais, frais, zones géographiques couvertes) sont précisées dans notre [Politique d'Expédition].

Le Vendeur s'engage à livrer le produit commandé dans le délai indiqué lors de la commande. En cas de retard, le Client sera informé par e-mail.

Article 8 — Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Les retours sont à effectuer dans les conditions précisées dans notre [Politique de Retour].

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications du Client, aux produits personnalisés, ainsi qu'aux produits descellés après livraison qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.

Article 9 — Garanties

Tous les produits fournis par le Vendeur bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur, sans qu'il soit nécessaire de payer un supplément.

Article 10 — Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté, ni des dommages indirects consécutifs à la vente.

Article 11 — Données personnelles

Les données personnelles collectées font l'objet d'un traitement conforme à notre [Politique de Confidentialité], établie dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Article 12 — Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive du Vendeur ou de ses partenaires et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Article 13 — Litiges et médiation

En cas de litige, le Client s'adressera en priorité au Vendeur pour obtenir une solution amiable, à l'adresse : Elkhorn.contact@proton.me

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige : [INSÉRER — coordonnées du médiateur de la consommation compétent].

Article 14 — Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 15 — Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV, vous pouvez nous contacter à l'adresse : Elkhorn.contact@proton.me